En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et de l'hébergeur du site :
 

     Editeur du site :

Collège Jules Verne
Rue Gabrielle Chanel
60610 LACROIX SAINT OUEN

Téléphone : 03 44 91 07 00
Télécopie : 03 44 91 07 55

 

     Hébergeur du site :

Rectorat de l'académie d'Amiens

 20, boulevard d'Alsace-Lorraine

 80063 Amiens cedex 9

     Directeur de publication :

Alexandra STRAZEL (Principal)

 

     Responsable de la rédaction (webmestre) :

Marc-Antoine MORELLE (Professeur)

    

 

 

 

 

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  Droits d'auteurs :

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Gestion des données personnelles :

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Protection de la vie privée :
 

Toutes les images montrant des élèves ont fait l’objet d’une autorisation de la part des élèves ou de leur parents s’ils sont mineurs.

 

 

 

 

 

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Liens hypertextes :

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Quelques règles fondamentales à destination des rédacteurs du site :

- interdiction de se livrer à une activité à but lucratif (service bancaire local, réservation hôtelière régionale…).  BOEN du 22 mars 1990 ;

- interdiction d’utiliser l’espace alloué, ni directement, ni par le biais d’un sous-hébergement, comme support d’activités à but lucratif ou de nature à porter atteinte à la libre concurrence ;

- respect de la déontologie précisée par la note de service n° 90-060 du 13 mars 1990. BOEN n°12 du 22 mars 1990 ;

- respect du principe de neutralité du service public : non discrimination, neutralité religieuse et neutralité politique, ainsi que de l’ensemble des obligations qui s’imposent aux agents de l’Etat : obligation de réserve, obligation de discrétion professionnelle, secret professionnel… ;

- respect de la loi sur les informations nominatives (loi n°78-17 du 6 janvier 1978) ;

- respect du droit d’auteur (loi du 3 juillet 1985) sur les textes et sur les images, la vidéo et le son ;

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Rédacteur : M-A MORELLE

Date de création : 19/07/2011 19:02

Dernière modification : 04/09/2023 13:09

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